101 sur la meilleure façon de lire un brevet (pour un non-avocat en brevets)

Lire un brevet document presents a unique challenge for those unfamiliar with its structure and specialized terminology. Patent language often employs precise, legally defined terms, specific phrasing for claim construction, and a formalistic style that can seem arcane to the uninitiated. Understanding the interplay between the claims, the detailed description, and the drawings, along with interpreting the significance of cited prior art and prosecution history, requires a familiarity with conventions and legal doctrines that go beyond ordinary technical reading. It’s a system with its own internal logic and subtleties, where the omission or inclusion of a single word can drastically alter the scope and meaning, demanding a careful and informed approach to decode its true implications.

While a patent lawyer is strongly recommended for any patent action, this post aims at explaining most that the basics for R&D and innovation équipes.

Principaux enseignements :

• les brevets Les revendications définissent la protection juridique exacte.
• La spécification explique et soutient les affirmations.
• Les dates clés déterminent la validité et la durée de vie.
• Vérifier le statut juridique actuel et le paiement des droits.
• Les arguments relatifs à l'historique des poursuites limitent la portée de la revendication.
• L'art cité révèle un contexte technologique connu.
• Les droits de brevet sont strictement territoriaux.
• Le résumé décrit l'objectif et non le champ d'application juridique.

Les 15 points les plus importants à analyser dans un brevet

- par ordre décroissant d'importance -

1. Les demandes d'indemnisation 

En particulier : Les revendications indépendantes d'abord, puis les revendications dépendantes.

Cette section est le cœur absolu du brevet. Les revendications définissent légalement les limites de l'invention et ce que le titulaire du brevet peut exclusivement empêcher les autres de fabriquer, d'utiliser, de vendre, d'offrir à la vente ou d'importer. La contrefaçon est déterminée *uniquement* en comparant un produit/procédé accusé au libellé de la revendication.

• Pour l'analyse de l'infraction : vous déterminez si un produit/procédé comprend *chaque élément* énuméré dans une revendication indépendante (ou ses équivalents).
• Pour l'analyse de la validité : vous vérifiez si l'invention revendiquée est nouvelle et non évidente par rapport à l'état de la technique.

Un exemple souvent cité : si une revendication énonce "Une chaise comprenant un siège, un dossier et quatre pieds", un tabouret ne comportant qu'un siège et trois pieds ne serait pas littéralement contrefait.

Structure :

• • Préambule : il présente l'invention (par exemple, "A méthode pour la communication...", "Un appareil comprenant...").
  • Phrase de transition : cruciale pour le champ d'application.
    • "Comprenant" (ou "incluant", "contenant") : ouvert, signifiant "ayant au moins ces éléments, mais peut-être plus". Ce terme est généralement préféré pour élargir le champ d'application.
    • "Consistant en" : fermé, signifiant "n'ayant que ces éléments et rien d'autre". Très restrictif.
    • "Consistant essentiellement en" : partiellement fermé, ce qui signifie qu'il comprend les éléments énumérés et d'autres éléments qui n'affectent pas matériellement les caractéristiques fondamentales et nouvelles de l'invention.
  • Corps : liste des éléments essentiels, de leurs limites et de leurs relations.
• Revendications indépendantes et dépendantes :
  • Revendications indépendantes : elles sont autonomes (par exemple, la revendication 1 : "Un gadget comprenant A et B."). Elles définissent la portée la plus large d'un concept inventif particulier.
  • Revendications dépendantes : elles renvoient à une revendication précédente et la limitent davantage (par exemple, "Revendication 2 : le gadget de la revendication 1, comprenant en outre C."). Elles réduisent le champ d'application mais peuvent fournir des positions de repli si des revendications plus larges sont invalidées.

Autres points à surveiller :

• Terminologie : signification précise de chaque mot. Les termes sont-ils définis dans le cahier des charges ? Sont-ils utilisés de manière cohérente ?
• Base antécédente : s'assurer que lorsqu'un élément est mentionné (par exemple, "ledit levier"), il a été préalablement introduit (par exemple, "un levier").
• Éléments "moyen plus fonction" ou "étape plus fonction" (35 U.S.C. § 112(f)) : par exemple, "moyen pour attacher X à Y". La portée d'un tel élément est limitée à la structure, au matériel ou aux actes correspondants décrits dans la spécification et leurs équivalents.